Emmanuelle Sardou

De: Sardou (Emmanuelle)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
duree="un an"
JORFTEXT000000420701(source JORF)
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Sardou (Emmanuelle)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
JORFTEXT000000798406(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Sardou (Emmanuelle)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001